Mentions Légales
1. Identification
LE BUREAU DES IA, entreprise individuelle, immatriculée au registre du commerce de 45021538900013 sous le numéro 45021538900013 code NAF ou APE 8559A, dont le siège social est situé PARIS fournit à ses clients un service d’audit et diagnostic électromagnétique proposé à l’adresse iamonamour1@gmail.com – Tél. : +1(33) 6 56 87 25 54 – Numéro de Formateur DNA : 11756132975 – Nom de la responsable : Sophie ARASSE.
2. Hébergeur : OVH SAS
SAS au capital de 10 000 000 euros, immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419 00045. Siège social : 2 rue Kellerman 59100 Roubaix France
https://www.ovh.com/
3. Responsabilité
L’ensemble des informations contenues sur le site est donné à titre purement indicatif et n’a pas de valeur contractuelle. Ces informations peuvent faire l’objet de modifications ou de mises à jour sans information préalable. La responsabilité d’iamonamour.com ne saurait être engagée pour tout dommage ou préjudice de quelque nature que ce soit subi par l’utilisateur du fait de l’utilisation du site ou de son contenu. Ce site Internet est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste soit exhaustive, l’accès à tout ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée par simple décision de Sophie ARASSE/LE BUREAU DES IA. En aucun cas, Sophie ARASSE/LE BUREAU DES IA, ne sera pas tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site iamonamour.com et notamment de tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données dans le système d’information de l’utilisateur.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments contenus sur le site iamonamour.com (dénomination sociale, logos, marques, textes, images, et plus généralement tout type de données) sont protégés par le droit national et international de la Propriété Intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce portail Internet, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de notre société est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques et logos apparaissant sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos par quelque moyen que ce soit est interdite au sens de l’article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et expresse. L’Internaute s’engage, lors de l’utilisation qu’il fera des services, à ne pas contrevenir à la législation en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et de Sophie ARASSE/LE BUREAU DES IA,
5. Traitement des données nominatives
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), qui a délivré un récépissé sous le numéro 1394102 en date du 29.10.2009. À ce titre, chaque Internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant auprès de : iamonamour.com
6. Compétence juridictionnelle et loi applicable
Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèvera de la seule juridiction française compétente.
7. Crédit images
La reproduction de tous documents publiés sur le site (notamment les photographies, les films, les animations et tous éléments graphiques ou visuels) est seulement autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites, sauf autorisation écrite préalable de Sophie ARASSE/LE BUREAU DES IA.